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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles
pdf 1.24 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf
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Plan d'action régional 2022-2023 – Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie-Île-de-la-Madeleine
pdf 1.49 Mb PAR-1_DRBSLGIM_2022-2023.pdf
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Étude de la faisabilité technique et des coûts sur le cycle de vie d’un tunnel entre les villes de Lévis et de Québec
pdf 8.25 Mb rapport-etude-tunnel-levis-qc-2016.pdf
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Étude de la faisabilité technique et des coûts sur le cycle de vie d’un tunnel entre les villes de Lévis et de Québec
pdf 8.25 Mb rapport-etude-tunnel-levis-qc-2016.pdf
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État d’avancement des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air
pdf 603 Kb Rapport-qualite-air-novembre2020.pdf
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Plan de travail 2022-2023 pour la restauration des sites miniers abandonnés
pdf 4.96 Mb PL_travail_2022-2023.pdf
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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Document d'accompagnement – Planification des ensembles récréotouristiques
pdf 249 Kb FIC_orientation_6_planification_recreotouristiques.pdf
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Formulaire de déclaration des ventes de pesticides des classes 1 à 3B
xlsx 62 Kb formulaire-ventes-pesticides-permis-sous-categorie-b1.xlsx
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56e rapport annuel d'activités de la Commission consultative de l’enseignement privé
pdf 2.68 Mb CCEP-rapport-annuel-24-25.pdf
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Plan d’action de développement durable 2023-2028
pdf 3.10 Mb plan-developpement-durable.pdf