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le continuum de l’emploi de la force; ● L’ébauche de politiques de formation, de certification et de politiques de requalification; ● Le développement de…

(le taux de satisfaction variant de 36 % à 97 % et les scores moyens, de 2,2 à 3,7/4,0). L’état de la chaussée, les activités et les animations en bord de…

Description de l’impact Valeur annuelle ($) Règlement consigne 11 Exclure les ÉCSP de moins de 20 places des établissements auprès de qui l’OGD doit offrir…

permettent : 1) de qualifier et de confronter la répartition dans l’espace métropolitain de groupes de population différenciés sur la base de leur origine…

Ministère. e) Demande de révision du calcul de la subvention finale À la réception de la confirmation du premier calcul de la subvention finale, le BC…

un permis est de 8 012 $ annuellement. Ce temps de travail pourra donc être attribué à d’autres tâches. Tableau 2 : Économies associées aux demandes de …

candidats détenteurs de permis de travail Candidats détenteurs de permis de travail Tous les candidats détenteurs d’un permis de travail présents aux…

numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…

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mise en œuvre de stratégies de recherche, la formulation de demandes d’accès à des dossiers d’usager ou à de l’information administrative, la recherche de…