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accès aux services d’accueil et de francisation et sont majoritairement intégrés directement en classe ordinaire. Selon les propos recueillis, le besoin de f…

Pour une entreprise assujettie13, une copie du certificat de francisation ou, si elle ne détient pas encore ce certificat, l’un des documents suivants,…

Pour une entreprise assujettie13, une copie du certificat de francisation ou, si elle ne détient pas encore ce certificat, l’un des documents suivants,…

en lieu et place des documents originaux. La copie du document original doit être certifiée conforme par l’émetteur du document ou par l’autorité du pays de…

en lieu et place des documents originaux. La copie du document original doit être certifiée conforme par l’émetteur du document ou par l’autorité du pays de…

Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Fonctionnaires qui gagnent $100,000 ou plus par année N/Réf. : BSM-2025-005570 Bonjour, Conformément à la…

those responsible for access to documents and the protection of personal information so they can effectively meet the requirements of the Act respecting…

autodidacte. • Mieux faire connaître les points d’accès aux services de francisation à l’étranger et la plateforme de francisation en ligne (stades…

autodidacte. • Mieux faire connaître les points d’accès aux services de francisation à l’étranger et la plateforme de francisation en ligne (stades…

commission/concernant-lacces-aux- documents-dorganismes-publics/. Veuillez recevoir nos salutations distinguées. Tabita Nicolaica Responsable de l’accès aux …