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Tout document (rapports, notes d'information et courriels) concernant l'attestation de la spécialisation professionnelle «Lancement d'une entreprise» qui a mené à la suspension du programme au début avril.

pdf 347 Kb 25-30_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : June 4, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 1.97 Mb regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf

etat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/ https://www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-norm…

Update : April 4, 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 1.97 Mb regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf

etat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/ https://www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-norm…

Update : April 4, 2023

Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

pdf 1.50 Mb 23-543_Diffusion.pdf

application de l’article 37 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : February 23, 2024

Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

pdf 1.50 Mb 23-543_Diffusion.pdf

application de l’article 37 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : February 23, 2024

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

pdf 4.76 Mb rapp-eval_mesure-transition_strat-0-8ans.pdf

in/education/publications-adm/education/evaluations-programmes/Programme-Passe-Partout-rapport-evaluation.pdf…

Update : February 9, 2024

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

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in/education/publications-adm/education/evaluations-programmes/Programme-Passe-Partout-rapport-evaluation.pdf…

Update : February 9, 2024

Demandes d’accès et de permis ETAPE

pdf 252 Kb Instructions-acces-permis-ETAPE.pdf

ETAPE Les informations qui doivent être soumises dans le cadre d’une demande de permis sont précisées à l’annexe A du Règlement d’application de la Loi sur…

Update : February 5, 2024

Demandes d’accès et de permis ETAPE

pdf 252 Kb Instructions-acces-permis-ETAPE.pdf

ETAPE Les informations qui doivent être soumises dans le cadre d’une demande de permis sont précisées à l’annexe A du Règlement d’application de la Loi sur…

Update : February 5, 2024

Portrait des étudiantes et des étudiants ayant échoué à leur première passation de l’épreuve uniforme de français au collégial

pdf 832 Kb Portrait-Echecs-EUF.pdf

quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/enseignement-superieur/Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf…

Update : March 13, 2026

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