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COURRIEL Le 22 septembre 2025 N/Réf. : 29719 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Update : September 24, 2025

Feuilles de calculs ou tout autre document autre que la Loi, le règlement et le document Une aide à votre portée, permettant de comprendre les indices, les pourcentages, les variables, etc. pris en compte pour déterminer ces montants pour les frais de

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février 2026 Dépenses admises au Programme de prêts et bourses Dépenses mensuelles Type de dépenses 2025-2026 Frais scolaires (art. 29) Au réel selon les…

Update : March 4, 2026

Informations relatives au montant additionnel octroyé dans le cadre d'un stage dans le programme de l'Aide financière aux études (AFE) tel que : Le nombre de personnes bénéficiaires et le nombre de mois pendant lesquels ces personnes bénéficiaires

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données de l'année 2024-2025 sont provisoires au 4 novembre 2025) . 5 1 . 1er cycle - universitaire 1 . 1 6 .2 . 2 . .. 5 . . 33 . 1 2 . 2021-2022…

Update : February 18, 2026

2601026-437 - Décision

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zone de conservation et aux milieux humides sur le territoire de l’Île d’Orléans entre le 1er juin 2025 et le 26 janvier 2026 et sur les adresses mentionnées…

Update : February 24, 2026

Regroupement_Naissances_Respectees.pdf

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pendant la grossesse). 5 « Nous avons accompagné 311 demandes en 2024-2025 (nous avons fermé les demandes de février 2025 à avril 2025) […] Nous avons dû […]…

Update : February 13, 2026

Guide d’information sur le régime de retrait préventif pour la RSGE

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enfants fréquentent le service à raison de cinq jours par semaine, du lundi au vendredi, et un enfant le fréquente à raison de quatre jours par semaine, du…

Update : February 26, 2025

Rapport annuel 2024-2025 - Ministère de l'Enseignement supérieur

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applicables en 2025-2026 18 % des annexes et des règles budgétaires applicables en 2025-2026 Non atteinte Rapport annuel de gestion 2024-2025 | 57…

Update : October 15, 2025

Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

pdf 288 Kb 25-569_Diffusion-Amendee.pdf

alloués aux universités dans le cadre de cette initiative pour les années scolaire 2023-2024 et 2024-2025; Tout document en lien avec les retombées de cette…

Update : March 5, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

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Faguy-Bernier, Thomas (DGGFCS) Objet : RE: Topo (09-10-2025) – Entraves et manifestations autochtones en matière de foresterie Date : 10 octobre 2025…

Update : March 4, 2026

Rapport annuel de gestion 2023-2024

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95 % en 2022-2023 S. O. 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 96 % +1 pt par rapport à 2023-2024 +1 pt par rapport à 2024-2025 +1 pt par rapport à 2…

Update : September 19, 2024

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Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

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