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Memoire_Robert_Bob_Sirois.pdf

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descendu sur la pelouse. Sous les acclamations de la foule, qui scandait soudain « Nelson, Nelson ! » à la surprise de millions de Noirs restés de- vant…

Update : September 6, 2024

23-574 Partie 4 - Copie.pdf

pdf 27 Mb 22-574_Partie_8.pdf

Cri de la santé et des services sociaux de la Baie-James 4900 Centre intégré de santé et de services sociaux de la Côte-Nord 4903 CLSC Naskapi 4950 Centre…

Update : October 27, 2023

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Cri de la santé et des services sociaux de la Baie-James 4900 Centre intégré de santé et de services sociaux de la Côte-Nord 4903 CLSC Naskapi 4950 Centre…

Update : October 27, 2023

Convention collective des fonctionnaires, échelles de traitement, règle de conservation et plan de classification – BSM-2025-005376

pdf 2.01 Mb DAI_no_BSM-2025-005376.pdf

- - - Remarques relatives au délai de conservation R1 - Conserver 3 ans à partir de la date de clôture de la vente (publication de l'avis de la vente…

Update : September 8, 2025

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 24 Mb 22-574_Partie_4.pdf

Centre de services scolaire de l'Estuaire 5792 Centre de services scolaire du Fer 5793 Centre de services scolaire de la Moyenne-Côte-Nord 5800 Comité d…

Update : October 27, 2023

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

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Centre de services scolaire de l'Estuaire 5792 Centre de services scolaire du Fer 5793 Centre de services scolaire de la Moyenne-Côte-Nord 5800 Comité d…

Update : October 27, 2023

Gabarit de mémoire

pdf 717 Kb B-4_ACCPE_N-18.pdf

Depuis 2018, la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance entraîne un double standard dans les services de garde en milieu familial, sur les plans …

Update : February 24, 2023

Gabarit de mémoire

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Depuis 2018, la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance entraîne un double standard dans les services de garde en milieu familial, sur les plans …

Update : February 24, 2023

22-574 Décision et Partie 1.pdf

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Centre de services scolaire de l'Estuaire 5792 Centre de services scolaire du Fer 5793 Centre de services scolaire de la Moyenne-Côte-Nord 5800 Comité d…

Update : October 27, 2023

22-574 Décision et Partie 1.pdf

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