Search results

municipal doit évaluer le placement de portefeuille au coût. Le plus récent prix coté devient son nouveau coût. Lorsqu'un prix coté sur un marché actif…

Reconnaître officiellement la création de contenu comme un moteur essentiel à la propulsion de la culture francophone québécoise. Cela pourrait se traduire…

cités et villes, lesquelles comportent presque toutes la désignation de « Ville » dans leur nom officiel. Soulignons que cette désignation n’a pas d’effet…

bail. Ces frais seront ajustés au 1er avril de chaque année, selon la variation de l’indice moyen des prix à la consommation pour l’année précédente en…

rapport n’impliquent que moi. 8 Contexte CONTEXTE La Cour itinérante (ci-après CI) a été reconnue officiellement dans la Convention de la Baie-James et du…

au développement durable. L’organisation modifie progressivement les contrats des fournisseurs officiels et des sous-traitants en y ajoutant des critères…

au développement durable. L’organisation modifie progressivement les contrats des fournisseurs officiels et des sous-traitants en y ajoutant des critères…

création de valeur ajoutée dans l’économie et une vitrine pour les aliments locaux. La hausse marquée des prix alimentaires a un effet direct sur le pouvoir…

institutionnelle a-t-elle été révisée ? Si oui, donnez la date à laquelle les modifications ont été officiellement approuvées par la plus haute autorité de…

institutionnelle a-t-elle été révisée ? Si oui, donnez la date à laquelle les modifications ont été officiellement approuvées par la plus haute autorité de…