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Documentation sur l'avortement et la violence conjugale

pdf 3.91 Mb Documentation-avortement-violence-CF-20230912-1.pdf

recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, veuillez trouver, ci-joint, 65 documents répertoriés pouvant répondre à votre demande. À…

Update : October 19, 2023

29089

pdf 373 Kb 29089.pdf

873-1810 PAR COURRIEL Le 6 juin 2025 N/Réf. : 29089 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, La présente donne suite à votre demande reçue…

Update : November 27, 2025

Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024.

pdf 388 Kb 23-665_Diffusion.pdf

Québec, le 8 mars 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-665 Bonjour, Nous donnons suite à votre d…

Update : March 15, 2024

Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024.

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Québec, le 8 mars 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-665 Bonjour, Nous donnons suite à votre d…

Update : March 15, 2024

Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins est

pdf 381 Kb 24-257_Diffusion.pdf

Québec, le 28 août 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-257 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : September 4, 2024

Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins est

pdf 381 Kb 24-257_Diffusion.pdf

Québec, le 28 août 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-257 Bonjour, Nous donnons suite à votre …

Update : September 4, 2024

Traduction du programme de Culture et citoyenneté québécoise (CCQ), correspondances et versions préliminaires- Politique linguistique du MEQ (après Loi 96)

pdf 19.13 Mb 24-202_Diffusion.pdf

le 4 septembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-202 Bonjour, Nous donnons suite à votre dema…

Update : September 11, 2024

Copie de tout document en lien avec l’autorisation du ministre donnée aux CSSDM, CSSMI, CSSVDC, CSSL, CSSMB, CSSPO, CSSD, CSSDV, CSSPI, CSSTL, CSSC, CSSPS, afin d’offrir un programme d’attestation d’études professionnelles (AEP) lui permettant

pdf 4.00 Mb 25-983_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 16 mars 2026 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-983 Bonjour, Nous donnons suite à votre dema…

Update : March 24, 2026

Microsoft Word - AEETÉE-memoire_MF_Consultation 2021_20210531.docx

pdf 0.97 Mb B-5_AEETEE_N-04.pdf

personnel éducateur de tous les services de garde éducatifs du Québec soit un jour qualifié, et que le DEC en TÉE soit la formation à privilégier. Le réseau…

Update : February 24, 2023

Microsoft Word - AEETÉE-memoire_MF_Consultation 2021_20210531.docx

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personnel éducateur de tous les services de garde éducatifs du Québec soit un jour qualifié, et que le DEC en TÉE soit la formation à privilégier. Le réseau…

Update : February 24, 2023

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Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024.

Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024.

Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins est

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Copie de tout document en lien avec l’autorisation du ministre donnée aux CSSDM, CSSMI, CSSVDC, CSSL, CSSMB, CSSPO, CSSD, CSSDV, CSSPI, CSSTL, CSSC, CSSPS, afin d’offrir un programme d’attestation d’études professionnelles (AEP) lui permettant

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