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. Calcul de la subvention selon le modèle « Epes » 10 Le calcul de la subvention, effectué dans le formulaire du RFA, est établi par les dispositions…

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A012 Ateliers d’aide en français A013 Ajustement des subventions A017 Centres collégiaux de transfert de technologie A018 Versements des subventions A019…

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9MINISTÈRE/ORGANISME Conseil exécutif SECTEUR 0140 BC 140031374 DEE-4008-09-21-FIA IV SUBVENTION NORMÉE Octroi de subvention pour la réalisation du projet «…

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SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS 23 SU123417 SUBVENTION…

SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS 23 SU123417 SUBVENTION…

données au 2026-02-14. i : Les données de l'année civile 2025 sont incomplètes. Indicateur de subvention du réseau Type de formation Noms des…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…