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2017-2018 Budget - Education and Higher Education

pdf 900 Kb Budget1718_Education_en.pdf

centres, and adult education centres. À l’école, on bouge au cube! Active students succeed better academically. The new À l’école, on bouge au cube! Measure…

Update : October 30, 2024

Changements prévus par la version préliminaire non en vigueur (2024) du MEFQ

xlsx 43 Kb changements_MEFQ_2024.xlsx

léger » et ajustement des exemples concernés 3E.228 et 3E.234 Précision apportée au paramètre de l'aire des murs extérieurs et au paramètre de la…

Update : July 3, 2024

Changements prévus par la version préliminaire non en vigueur (2024) du MEFQ

xlsx 43 Kb changements_MEFQ_2024.xlsx

léger » et ajustement des exemples concernés 3E.228 et 3E.234 Précision apportée au paramètre de l'aire des murs extérieurs et au paramètre de la…

Update : July 3, 2024

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1.21 Mb 25-390_Diffusion.pdf

le cadre d’une subvention au PART et au PAREA Réalisée S. O. S. O. Accès à un nouveau formulaire de reddition de comptes destiné aux chercheurs dans le cadre…

Update : October 24, 2025

Avis aux membres suivant l'autorisation d'une action collective relative aux dommages subis aux immeubles à la suite de la rupture de la digue sur le territoire de la ville de Sainte-Marthe-sur-la-lac

pdf 117 Kb 2024_03_04_Avis_long_Lauzon.pdf

https://www.registredesactionscollectives.quebec/ LA PUBLICATION DE CET AVIS A ÉTÉ ORDONNÉE PAR LE TRIBUNAL https://www.registredesactionscollectives.quebec…

Update : March 12, 2024

Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires.

pdf 428 Kb 24-290_Diffusion.pdf

demande d’accès 24-226, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses 2 https://www.quebec.ca/gouv…

Update : September 23, 2024

Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires.

pdf 428 Kb 24-290_Diffusion.pdf

demande d’accès 24-226, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses 2 https://www.quebec.ca/gouv…

Update : September 23, 2024

Soutien, recherches et analyses dans le cadre de la révision du programme de signalisation des routes et circuits touristiques

pdf 2.88 Mb R5_Diagnostic_recomm_final.pdf

en ce qui a trait au motif de séjour. De plus, 45 % des répondants ont indiqué vouloir se dépenser physiquement au cours de leur séjour sur une route. La…

Update : December 13, 2022

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 5 : Diagnostic et recommandations

pdf 2.88 Mb R5_Diagnostic_recomm_final.pdf

en ce qui a trait au motif de séjour. De plus, 45 % des répondants ont indiqué vouloir se dépenser physiquement au cours de leur séjour sur une route. La…

Update : January 8, 2025

Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 640 Kb CN_programme_LO_RN.pdf

Locataire ayant conclu un bail postérieurement au 16 mars 2023 et au plus tard le 30 juin 2024 : Un locataire qui a conclu un bail postérieurement au 16 mars…

Update : January 30, 2025

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Changements prévus par la version préliminaire non en vigueur (2024) du MEFQ

Changements prévus par la version préliminaire non en vigueur (2024) du MEFQ

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

Avis aux membres suivant l'autorisation d'une action collective relative aux dommages subis aux immeubles à la suite de la rupture de la digue sur le territoire de la ville de Sainte-Marthe-sur-la-lac

Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires.

Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires.

Soutien, recherches et analyses dans le cadre de la révision du programme de signalisation des routes et circuits touristiques

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 5 : Diagnostic et recommandations

Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

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