Search results

soumettre un mémoire pour faire connaître leurs priorités et recommandations concernant les services de garde éducatifs à l’enfance. Les mémoires reçus…

soumettre un mémoire pour faire connaître leurs priorités et recommandations concernant les services de garde éducatifs à l’enfance. Les mémoires reçus…

DEMANDEUR N/Réf. : 202406-36 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, La présente est un complément de réponse à notre lettre du 22 juillet 2024…

DEMANDEUR N/Réf. : 202406-36 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, La présente est un complément de réponse à notre lettre du 22 juillet 2024…

handicapés par une déficience intellectuelle moyenne à sévère , .,.. ; ,. , 17 Primaire: élèves handicapés ayant une déficience intellectuelle moyenne à…

modification d’une taxe ou d’une redevance, lorsque, vraisemblablement, une telle divulgation: 1° procurerait un avantage indu à une personne ou lui…

modification d’une taxe ou d’une redevance, lorsque, vraisemblablement, une telle divulgation: 1° procurerait un avantage indu à une personne ou lui…

plus de la moitié de la population peut soutenir une conversation dans une langue seconde, un quart peut le faire dans une langue tierce et 10 % dans une…

publicité utilisée pour en faire la promotion et sur tout site Web, qu’il soit ou non transactionnel. ❖ Un manquement à l’une des obligations indiquées…

000Z Communiquer dans une langue moderne de façon restreinte. • 0010 Communiquer dans une langue moderne sur des sujets familiers. • 0067 Communiquer avec …