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Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire – Bilan 2023-2024

pdf 699 Kb NAP_politique_architecture_amenagement_2023-2024.pdf

meilleure qualité et maintenir un environnement propice au développement des activités agricoles 5.1 Consulter sur la protection et la mise en valeur du…

Update : March 5, 2026

RFA2021_HER

pdf 416 Kb RFA2021-HER.pdf

02 03 04 2021 2020 2021 2020 01 Comptes à payer et frais courus 690 361 511 971 01 02 Comptes à payer et frais courus sur les immobilisations 38 817 221 969…

Update : February 18, 2022

RFA2021_HER

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02 03 04 2021 2020 2021 2020 01 Comptes à payer et frais courus 690 361 511 971 01 02 Comptes à payer et frais courus sur les immobilisations 38 817 221 969…

Update : February 18, 2022

RFA 19-20 - Compilation des 48 cégeps

pdf 403 Kb RFA1920-cumulatif.pdf

2019 2020 2019 01 Comptes à payer et frais courus 79 770 444 74 410 193 30 827 563 36 936 591 01 02 Comptes à payer et frais courus sur les immobilisations 6…

Update : November 23, 2021

RFA 19-20 - Compilation des 48 cégeps

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2019 2020 2019 01 Comptes à payer et frais courus 79 770 444 74 410 193 30 827 563 36 936 591 01 02 Comptes à payer et frais courus sur les immobilisations 6…

Update : November 23, 2021

Documents divers portant sur la Commission d'enquête sur la gestion de la modernisation des systèmes informatiques de la Société de l’assurance automobile - BSM-2025-005264

pdf 193 Kb DAI_no_BSM-2025-005264.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

Update : July 17, 2025

Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

pdf 10.25 Mb 25-224_Diffusion.pdf

à une personne ou à un organisme, conformément aux articles 61, 66, 67, 67.1, 67.2, 68 et 68.1; 9° à une personne impliquée dans un événement ayant fait…

Update : September 30, 2025

Décision dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 228 Kb F2025059_Diffusion.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

Update : August 7, 2025

Documents concernant les restrictions sur le nombre de places à l'école de médecine de McGill pour les résidents du Québec et les étudiants internationaux, et qui précisent la catégorie à laquelle appartiennent les demandeurs d'asile et qui stipu

pdf 368 Kb 25-69_Diffusion.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

Update : June 3, 2025

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 215 Kb decision_F2025179.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

Update : February 2, 2026

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Documents divers portant sur la Commission d'enquête sur la gestion de la modernisation des systèmes informatiques de la Société de l’assurance automobile - BSM-2025-005264

Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

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Documents concernant les restrictions sur le nombre de places à l'école de médecine de McGill pour les résidents du Québec et les étudiants internationaux, et qui précisent la catégorie à laquelle appartiennent les demandeurs d'asile et qui stipu

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