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l'industrie touristique - PARIT Au pied des Demoiselles inc. 2 000 000 $ B.M.B. (Îles-de-la-Madeleine) inc. 2 173 000 $ 2 projet(s)Sous-total 4 173 000…

Ministère 210 Ministère des Finances code Nom Mois/année Octobre 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

-Règlements relatifs au registre des droits personnels et réels mobiliers, au registre des lettres patentes foncières, au registre des commissaires à…

Le logement social et abordable doit être au cœur des planifications. La mixité des usages est essentielle pour assurer la vitalité des centres-villes. Le so…

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avec la présente note, je vous invite à communiquer avec l’équipe du soutien au réseau au 1 877 322-2303 ou par courriel à SOUTIEN DCO@msp.gouv.qc.ca. Pour…

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ment et de soutien à l’intégration (PASI) • Loi sur l’immigration au Québec • Loi sur le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration •…

de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 7 Originale signée 89% des CSS ont répondu au questionnaire Sommes investies en tutorat Personnel…

habitants est d’au moins dix (10) et d’au plus douze (12) et que chacun des districts électoraux doit comporter un nombre d’électeurs qui ne soit ni…