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est offerte en ligne et qu’il est possible d’obtenir une version adaptée en communiquant avec la Direction des communications. Plus de 75 % des publications…

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international en ligne (CIEL), « Commerce international par produit du Québec et du Canada (SH) »; et « Valeur des exportations internationales par produit,…

personnels p.j. 3 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

référence (133 en 2022-2023, comparativement à 476 en 2018-2019), et de 82 % en ce qui concerne les transferts associés à une sentence pénitentiaire (269 en…

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Décret 2025 - Géo au 31 octobre Population des municipalités du Québec, décret de 2026 Code Nom de la municipalité Désignation Population1 abrégée 46005…

prendre en considérat ion les besoins futurs l iés à la croissance démographique attendue au cours de la prochaine décennie. Après avoir analysé divers…

lin qu en cy .2 2 (.0 1) .5 0 (.0 8) 3. 46 * N o .2 8 − .6 6 A PA 37 :D is tr us t to w ar d so ci et y .8 5 (.0 1) 1. 31 (.0 8) 5. 70 ** * Y es .4 6 − 1. 08…

au dossier, en y apportant les modifications si nécessaires. payer les droits annuels d’enregistrement au montant de 51,50$ en nous faisant parvenir un…