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ré séau dé la santé ét dés sérvicés sociaux. 3.4 Qué lé gouvérnémént favorisé l’é galité dés chancés dans lé ré séau dé l’é ducation dé l’é colé primairé a…

Québec dans le cadre du FDE, en collaboration avec le Ministère. La valorisation industrielle des résidus miniers est un des éléments inscrits dans le plan…

Québec dans le cadre du FDE, en collaboration avec le Ministère. La valorisation industrielle des résidus miniers est un des éléments inscrits dans le plan…

soutenir au moins 1000 jeunes par année dans la province. Pour rejoindre le plus grand nombre de familles possible, nous avons développé des partenariats …

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

participation à des séminaires (participation à trois Séminaires Intersection), à des rencontres réunissant plusieurs corps policiers et à des séances…

participation à des séminaires (participation à trois Séminaires Intersection), à des rencontres réunissant plusieurs corps policiers et à des séances…

N) Paiement effectué au Fonds des biens et des services (MTESS) pour l'ensemble des services offerts Ex. 22-23 158 105,00 $ (Pr.01-01) 158 105,00 $…

par le rem- placement, à la fin du deuxième alinéa, de « le formulaire prévu à l’annexe I » par « le formulaire prescrit ». 9. L’article 31 de ce règlement…

importante des coûts d’exploitation, des obligations réglementaires accrues et une incertitude prolongée entourant le renouvellement de l’entente-cadre avec …