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il ne pouvait s’adapter à une nouvelle culture, puisqu’on brandit ici une conception statique d’une culture qui ne correspond même pas à la réalité en Chine…

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

signées et en vigueur. Une exception s'applique lorsque la RSGE ferme son service pour une raison indiquée à la section 1 de l'instruction no 3. 18.…

modification d’une taxe ou d’une redevance, lorsque, vraisemblablement, une telle divulgation: 1° procurerait un avantage indu à une personne ou lui…

modification d’une taxe ou d’une redevance, lorsque, vraisemblablement, une telle divulgation: 1° procurerait un avantage indu à une personne ou lui…

que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant…

c’est-à-dire une contribution financière qu’un organisme public attribue à un bénéficiaire (public ou privé), sous la forme d’un avantage pécuniaire pour une…

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

également refuser de communiquer un avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un…

autant un choix économique qu’une affirmation de nos valeurs profondes. Dans la prochaine politique, le Québec réaffirmera son engagement en faveur d’une…