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les études, analyses, rapports et tout autre document faisant état de l’impact de la bourse Perspective Québec sur les inscriptions, à travers le Québec, au Baccalauréat en éducation préscolaire et enseignement primaire, et au Baccalauréat en e

pdf 227 Kb 23-324_Diffusion.pdf

répondre. Dans le cadre de l’administration publique gouvernementale, l’analyse d’impacts renvoie à la démarche d’évaluation de programme, à laquelle est…

Update : November 29, 2023

Documents du ministère de l'Éducation concernant les effectifs d'enseignants au cours de la prochaine décennie.

pdf 224 Kb 23-208_Diffusion.pdf

refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

Update : September 12, 2023

Formulaire de réclamation - Organisme portant assistance aux personnes évacuées et aux municipalités - Feux de forêt 2024

pdf 295 Kb Form_Organisme_Feux_Foret_MAJ2024.pdf

FORMULAIRE DE RÉCLAMATION – ORGANISME PORTANT ASSISTANCE AUX PERSONNES ÉVACUÉES ET AUX MUNICIPALITÉS PROGRAMME D’ASSISTANCE FINANCIÈRE SPÉCIFIQUE RELATIF AUX…

Update : July 4, 2024

Formulaire de réclamation - Organisme portant assistance aux personnes évacuées et aux municipalités - Feux de forêt 2024

pdf 295 Kb Form_Organisme_Feux_Foret_MAJ2024.pdf

FORMULAIRE DE RÉCLAMATION – ORGANISME PORTANT ASSISTANCE AUX PERSONNES ÉVACUÉES ET AUX MUNICIPALITÉS PROGRAMME D’ASSISTANCE FINANCIÈRE SPÉCIFIQUE RELATIF AUX…

Update : July 4, 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures en appui à l'innovation privée

pdf 1.34 Mb FO_demande_PSO_volet4b.pdf

personnel du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l’Énergie (MEIE). Elles sont conservées dans les banques de données du Ministère à des…

Update : September 24, 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures en appui à l'innovation privée

pdf 1.38 Mb FO_demande_PSO_volet4b.pdf

personnel du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l’Énergie (MEIE). Elles sont conservées dans les banques de données du Ministère à des…

Update : November 18, 2025

Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

pdf 320 Kb 24-306_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/publications Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez…

Update : September 27, 2024

Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

pdf 320 Kb 24-306_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/publications Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez…

Update : September 27, 2024

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

pdf 352 Kb 23-724_Diffusion.pdf

président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de l’article 124.1 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A‐23.1) ou…

Update : May 10, 2024

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

pdf 352 Kb 23-724_Diffusion.pdf

président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de l’article 124.1 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A‐23.1) ou…

Update : May 10, 2024

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