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organisme 1. Bureau de lute contre l'homophobie et la transphobie 2. Commission des droits de la personne et de la jeunesse 3. Conseil du statut de la…

sécurisé. Cependant, l’analyse de l’accessibilité de celui-ci relève davantage de la compétence de cet organisme. … 2 2 Ainsi, nous vous invitons, en vertu d…

immigrants ou les entreprises établies au Québec 23 Un manque de volonté des Québécois de faire respecter leur droit de vivre, de s’instruire et de…

visant les services de garde en installation sont les suivantes : APPAREIL DE DÉTECTION DE MONOXYDE DE CARBONE PAR ÉTAGE DE L’INSTALLATION le titulaire de…

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travail de l’artisane et de l’artisan en lutherie comporte également de nombreuses tâches de gestion de la production et de gestion de l’atelier ou de…

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générale de la Régie Mme Lupien fait la présentation de la Régie et de son rôle, notamment sa mission, sa vision et ses valeurs. i. Lignes de services M.…

avec 9,4 G€, suivie de l’Espagne (6,6 G€), de l’Allemagne (6,0 G€) et de l’Italie (5,7 G€). Les autres États membres se partagent un peu plus de 32 G€.…

Canada en matière de BPC; Les documents faisant état de discussions internes ou externes de votre ministère concernant les obligations du Canada découlant de…