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Convention collective des fonctionnaires, échelles de traitement, règle de conservation et plan de classification – BSM-2025-005376

pdf 2.01 Mb DAI_no_BSM-2025-005376.pdf

des services à la clientèle PA4415 - Bureau de la qualité des services SJ209A - Service du Centre administratif et judiciaire Description et utilisation…

Update : September 8, 2025

Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers

pdf 632 Kb MEM_CRAP.pdf

le volet dans les différents services à travers la province (Recommandation 12)… tout en tenant à ce que la déontologie demeure une « institution…

Update : August 3, 2023

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Update : August 3, 2023

2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

pdf 3.46 Mb DAI_2023-215_rapports_financiers_ville_aumond.pdf

S27-7 Transport régulier AUTRES SERVICES RENDUS ANALYSE DES REVENUS CONSOLIDÉS (suite) 2012 2011 RéalisationsBudget Réalisations SERVICES RENDUS (suite)…

Update : March 28, 2024

2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

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Update : March 28, 2024

Entente portant sur les clauses nationales des Centres de la petite enfance pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2028 – CSQ

pdf 1.26 Mb 6_Entente-nationale-finale-signee-CSQ.pdf

est la suivante : La salariée ayant moins d’un (1) an de service au 31 mars a droit à un (1) jour de congé annuel payé pour chaque mois de service jusqu’à…

Update : August 1, 2025

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances – 2016-2017

pdf 1.73 Mb MINFR_RAG2016-2017.pdf

Biens et services tarifés TABLEAU 35 Niveau de financement des services tarifés (en dollars, sauf indication contraire) Biens ou services tarifés Revenus…

Update : February 13, 2020

Le régime d'impôt minier du Québec - Document de consultation

pdf 2.76 Mb RA_regime-minier-2013_MCE.pdf

rie-marches/3726 http://www.groupesecor.com/files/pdf2/SECOR-KPMG-FMC_Les-redevances_minieres_au_Quebec_Version_finale.pdf Le secteur minier québécois 5 1.…

Update : December 18, 2018

Documentation sur l'avortement et la violence conjugale

pdf 3.91 Mb Documentation-avortement-violence-CF-20230912-1.pdf

consultée le 24 mars 2023. 4 Voir INSPQ, Contraception orale d'urgence et poids, juillet 2016. 5 Services médicaux rémunérés à l'acte, Régie de…

Update : October 19, 2023

Documentation sur l'avortement et la violence conjugale

pdf 3.91 Mb Documentation-avortement-violence-CF-20230912-1.pdf

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Update : October 19, 2023

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Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers

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2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

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Entente portant sur les clauses nationales des Centres de la petite enfance pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2028 – CSQ

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances – 2016-2017

Le régime d'impôt minier du Québec - Document de consultation

Documentation sur l'avortement et la violence conjugale

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