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2301019-403 - Document

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Formulaire - Page 12 13 *Possédez-vous de l'information vous permettant de déterminer des datations relatives? [8] Oui 0 Non Si vous avez répondu oui,…

Update : January 25, 2023

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DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : December 20, 2023

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DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : December 20, 2023

Comptes de la santé et des services sociaux 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026

pdf 809 Kb RA_25-614-01W_MSSS.pdf

de santé et de services sociaux publics, dorénavant intégrés ou regroupés avec elle. Les établissements publics sous sa gouverne sont composés de 23…

Update : February 4, 2026

Préparation et rédaction d’une entente d’échange ou de communication de renseignements personnels - Aide-mémoire

pdf 174 Kb aide-memoire-redaction-entente.pdf

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ., chapitre A-2.1, ci-après « Loi sur l’accès ») ou d’autres lois, les textes…

Update : May 15, 2020

Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021.

pdf 28 Mb 24-711_Diffusion.pdf

505 4 1837 4 149 • Croissance relative (%) 100,0 96,9 90,9 84,4 83,8 Dépenses admises des bénéficiaires • Montant moyen ($) 7 913 7 781 7 772 7 809 8 006 •…

Update : February 18, 2025

Tout document ou toute information, incluant la correspondance avec les parties prenantes, concernant le projet de reconstruction de l'école Monarques (édifice Marie-Rollet) du Centre de services scolaire de Montréal depuis octobre 2024.

pdf 1.55 Mb 25-218_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : August 6, 2025

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : February 29, 2024

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

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avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : February 29, 2024

Bulletin d'information du 25 novembre 2021 - Mesures fiscales annoncées à l’occasion de la présentation du Point sur la situation économique et financière du Québec

pdf 373 Kb BULFR_2021-8-f-b.pdf

suivante, a trois composantes : ⎯ la composante relative à la taxe de vente du Québec (TVQ); ⎯ la composante relative au logement; ⎯ la composante relative à…

Update : December 17, 2021

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Comptes de la santé et des services sociaux 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026

Préparation et rédaction d’une entente d’échange ou de communication de renseignements personnels - Aide-mémoire

Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021.

Tout document ou toute information, incluant la correspondance avec les parties prenantes, concernant le projet de reconstruction de l'école Monarques (édifice Marie-Rollet) du Centre de services scolaire de Montréal depuis octobre 2024.

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

Bulletin d'information du 25 novembre 2021 - Mesures fiscales annoncées à l’occasion de la présentation du Point sur la situation économique et financière du Québec

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