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Demande d’autorisation d’enseigner - Recommandation de l’université

pdf 247 Kb DTPE-formulaire_recommandation_universite_fp_fr.pdf

est incomplète, elle vous sera retournée. Réservé au Ministère No de dossier : C – Autre formulaire à joindre Formulaire à joindre Section réservée au…

Update : November 18, 2024

24-190_Diffusion.pdf

pdf 1.03 Mb 24-190_Diffusion.pdf

plein réussie au plus tard aux dates suivantes : a. Au plus tard le 28 février pour la session d’automne précédente; b. Au plus tard le 31 juillet pour…

Update : August 2, 2024

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plein réussie au plus tard aux dates suivantes : a. Au plus tard le 28 février pour la session d’automne précédente; b. Au plus tard le 31 juillet pour…

Update : August 2, 2024

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

xlsx 137 Kb repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx

poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à 9999 27 NR1106Dx Hauteur des poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à…

Update : July 29, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.3

xls 443 Kb repertoire_batiment_non_residentiel.xls

poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à 9999 27 NR1106Dx Hauteur des poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à…

Update : November 30, 2017

Manuel d'évaluation foncière du Québec – Répertoires des renseignements prescrits - Bâtiment non résidentiel

xlsx 135 Kb repertoire_batiment_non_residentiel.xlsx

poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à 9999 27 NR1106Dx Hauteur des poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à…

Update : July 20, 2021

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

xlsx 137 Kb repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx

poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à 9999 27 NR1106Dx Hauteur des poutres au sol décrites dans cette séquence N Entier 4 M 20 1 à…

Update : July 29, 2022

Demande d’autorisation d’enseigner - Recommandation de l’université

pdf 308 Kb DTPE-formulaire_recommandation_universite_fp_fr.pdf

Code postal : Numéro de téléphone (résidence) : Autre téléphone (cellulaire, travail) : Adresse courriel : Diplôme à l’admission au programme de formation à…

Update : April 4, 2024

Politique ministérielle de gestion du traitement des commentaires et des plaintes

pdf 603 Kb PO_gestion_com_plaintes_MSP_2021.pdf

formulées par les personnes handicapées au regard de l’accessibilité des services offerts par le ministère sont également assujetties à la Politique,…

Update : January 5, 2022

Politique ministérielle de gestion du traitement des commentaires et des plaintes

pdf 603 Kb PO_gestion_com_plaintes_MSP_2021.pdf

formulées par les personnes handicapées au regard de l’accessibilité des services offerts par le ministère sont également assujetties à la Politique,…

Update : January 5, 2022

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Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.3

Manuel d'évaluation foncière du Québec – Répertoires des renseignements prescrits - Bâtiment non résidentiel

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