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thématiques a notamment été invité à recenser les situations dans lesquelles des obstacles potentiels ou avérés étaient susceptibles d’être rencontrés par…

opération de restauration) avancé par la CAI. 20 Par. 26 de la décision. 23 Par ailleurs, il ne faut pas perdre de vue que l’affaire Labrecque a été écrite…

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS * Ministère code nom Secteur (s’il y a lieu) code nom Mois/année MAI 2025 (à transmettre au plus tard le…

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

générales sont disponibles en ligne. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/culture-communications/coordonnees/politique-gestion-plaintes https://www.…

demande au gouvernement, mais c’était très acceptable. » « Quand on a déposé la demande, on nous a demandé une résolution du conseil. Dès qu’on a eu la…

municipalité a été créée le 1er janvier 1993. La MRC quant à elle a été constituée en 2010. Le schéma d’aménagement de la MRC n’a pas encore été adopté.…

municipalité a été créée le 1er janvier 1993. La MRC quant à elle a été constituée en 2010. Le schéma d’aménagement de la MRC n’a pas encore été adopté.…

professeur John L. Crompton de l’Université Texas A&M est celui qui a le mieux exprimé et expliqué les erreurs commises dans les études d’impact économique.…

place de boisson; f) les salles à manger des restaurants, mais uniquement de 22 h à 5 h le lendemain; g) les comptoirs alimentaires et les aires de …