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Plan de classification

pdf 0.92 Mb PL-plan-classification-MRIF.pdf

........ 1323-10 Hébergement (restaurant) – ACTIM-MRIF ................................................................................... 4711-39…

Update : October 5, 2021

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 454 Kb MR-statut-artiste-CAM.pdf

le CAM a contribué au financement de plus de 600 organismes et collectifs artistiques en 2020, dans le cadre de ses programmes de financement bisannuel,…

Update : June 15, 2021

Chantiers de la DUC2* (C-DUC)

pdf 227 Kb action-environnement-duc2.pdf

(*Déclaration citoyenne universelle d’urgence climatique) PARCE QUE ces cinq dernières années, l’humanité a battu ses records d’émissions de gaz à effet de…

Update : November 24, 2020

Groupe mobilisation 4

pdf 223 Kb group-mobilisation-4.pdf

(*Déclaration citoyenne universelle d’urgence climatique) PARCE QUE ces cinq dernières années, l’humanité a battu ses records d’émissions de gaz à effet de…

Update : November 24, 2020

Groupe mobilisation 4

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(*Déclaration citoyenne universelle d’urgence climatique) PARCE QUE ces cinq dernières années, l’humanité a battu ses records d’émissions de gaz à effet de…

Update : November 24, 2020

Grilles d'évaluation génériques des projets pour le PAFIRSPA, classement des projets (deux volets) ainsi que les documents afférents aux projets déposés par Gaspé, Sept-Îles et Matane.

pdf 3.66 Mb 24-674_Diffusion.pdf

bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. 37. Un organisme…

Update : March 10, 2025

24-239_Diffusion.pdf

pdf 442 Kb 24-239_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : August 5, 2024

24-239_Diffusion.pdf

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n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : August 5, 2024

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

pdf 2.60 Mb BIL_PPTFI_2022_23.pdf

vOVzl%2FKpqGGUGXL%2FF%2FfaDPaBbA%3D&reserved=0 https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile/fonctionnement/roles-responsabilites…

Update : March 7, 2024

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

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Update : March 7, 2024

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Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

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