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Rapport financier annuel (RFA) des cégeps 2022-2023 en format Excel

pdf 225 Kb 23-712_Diffusion.pdf

rvices/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps/rapport-financier-annuel-cegeps…

Update : April 24, 2024

Rapports financiers annuels (RFA) de tous les cégeps du réseau public ainsi que le rapport financier annuel consolidé du réseau

pdf 226 Kb 23-675_Diffusion.pdf

rvices/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps/rapport-financier-annuel-cegeps…

Update : April 24, 2024

Les 48 rapports financiers annuels 2023-2024 des cégeps publics du Québec en format EXCEL protégé (non éditable).

pdf 239 Kb 25-52_Diffusion.pdf

gles-budgetaires-reddition-compte-cegeps/rapport-financier-annuel-cegeps…

Update : May 16, 2025

Décision de la demande 2025-2026.287

pdf 224 Kb 2025-2026-287-Decision.pdf

du salaire des personnes élues et du plus haut dirigeant non élu ; • ainsi que la reddition de comptes détaillée sur les dépenses de déplacement, repas et…

Update : January 13, 2026

Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la mission de procédures convenues

pdf 254 Kb PRIMA_instructions_mission_proce_dures_convenues.pdf

lettre de promesse signée par les ministres, présenter au Ministère une reddition de comptes finale, dans le format qu’il détermine et selon les indications…

Update : July 12, 2023

Projet pilote pour favoriser la participation d’enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de haltes garderies communautaires

pdf 404 Kb PP-HGC-FAQ.pdf

Ministère prévoit les livrables suivants en matière de reddition de comptes : Au plus tard le 15 février de chaque année, une reddition de comptes…

Update : June 29, 2023

Projet pilote pour favoriser la participation d’enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de haltes garderies communautaires

pdf 404 Kb PP-HGC-FAQ.pdf

Ministère prévoit les livrables suivants en matière de reddition de comptes : Au plus tard le 15 février de chaque année, une reddition de comptes…

Update : June 29, 2023

Procédure visant à faciliter la divulgation d'actes répréhensibles

pdf 301 Kb Procedure-divulgation-actes-reprehensibles.pdf

........................................................... 19 III. OBLIGATIONS DE REDDITION DE COMPTES RELATIVES AU SUIVI DES DIVULGATIONS …...... 20…

Update : June 15, 2023

Procédure visant à faciliter la divulgation d'actes répréhensibles

pdf 301 Kb Procedure-divulgation-actes-reprehensibles.pdf

........................................................... 19 III. OBLIGATIONS DE REDDITION DE COMPTES RELATIVES AU SUIVI DES DIVULGATIONS …...... 20…

Update : June 15, 2023

Diverses informations faisant suite à la correspondance de la sous-ministre Marie-Dominique Taillon transmise aux directions générales des CSS portant sur la mise en œuvre des formations liées aux professions incluses dans l’Opération main-d’œu

pdf 848 Kb 22-308_Diffusion.pdf

portant sur la mise en œuvre des formations liées aux professions incluses dans l’Opération main-d’œuvre : 1. Les éventuels enjeux rencontrés pour organiser…

Update : March 6, 2023

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Projet pilote pour favoriser la participation d’enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de haltes garderies communautaires

Projet pilote pour favoriser la participation d’enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de haltes garderies communautaires

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