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(notes personnelles inscrites sur un document, esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature qui ne sont pas…

levé, tandis qu’une (1) journée a été nécessaire pour la reprise de données bruyantes causées entre autres par la présence des traversiers, de forts…

levé, tandis qu’une (1) journée a été nécessaire pour la reprise de données bruyantes causées entre autres par la présence des traversiers, de forts…

(matériel scolaire, allocations et autres), 534 115 $ en 2018. Formation « hors entente » et autres programmes favorisant la réinsertion sociale Pour…

toutes les écoles secondaires francophones publiques ayant un IMSE de 8 à 10. 2. De plus, nous aurons besoin du nombre d’élèves déclarés par ces écoles au 30…

2023-07-05 2023-07-18 Aucun document 2023-085 Documentation sur la rencontre entre Ministre France-Élaine Duranceau, Michel Clair et Annie Lemieux…

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

3280 de façon anticipée peuvent entretemps utiliser au RF 2022 l’une des lignes Autres à la note complémentaire 14 Autres passifs et dans les renseignements…

SPVB s’engage à fournir aux citoyennes et citoyens un service personnalisé et correspondant à leurs besoins. Par la rigueur et les actions de ses…

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