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ère. En matière de valeur ajoutée, la contribution directe s’élève à 3,1 G$, dont 1,2 G$ en salaires et en traitements ainsi qu’en revenus pour les…

court terme (30 septembre 2025), à moyen terme (30 septembre 2026) ou à long terme (à définir) Jean-Pierre Aubin et Malika Habel Jean-Pierre Aubin et Malika…

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procédure, on entend par « entreprise », une personne morale de droit privé, une société en nom collectif, en commandite ou en participation ou une personne…

pour la mise en œuvre des actions pour la dimension en contexte : La durée totale ne peut excéder 1 an. Vous pouvez inscrire la durée prévue pour la mise en…

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

c/a-2.1#se:22 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée e…

c/a-2.1#se:22 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée e…

l’Estrie et du Québec en français et en anglais pendant et après leurs études. Souhaitant répondre à la pénurie de personnel hautement qualifié dans le…