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confrontés 7.2. Mécanismes de coordination, de consultation et de suivi mis en place 7.1.1. Réalisation d’un bilan au 31 mars de chaque année 7.2.1.…

confrontés 7.2. Mécanismes de coordination, de consultation et de suivi mis en place 7.1.1. Réalisation d’un bilan au 31 mars de chaque année 7.2.1.…

18,23 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juin 27,33 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juillet 36,44 % de la subvention estimée de 2022-2023 Août…

4 Résumé La collecte de données de la phase II a permis de saisir un nombre impressionnant de données brutes, de commentaires de toutes sortes et, surtout, d…

4 Résumé La collecte de données de la phase II a permis de saisir un nombre impressionnant de données brutes, de commentaires de toutes sortes et, surtout, d…

disposer a) d’une capacité de mobi- lisation de ses membres autour de projets, de programmes de changement ou de développement2 et b) d’une capacité de…

contravention de la Loi sur les assurances. LES POUVOIRS DE RÉGLEMENTATION ET DE SURVEILLANCE À propos des pouvoirs de réglementation et de surveillance,…

publiques insoutenables De plus en plus, les nouveaux projets résidentiels sont grevés de charges publiques en tout genre, par exemple de frais de parc, de…

rapport de la vérificatrice générale, o l’offre de places subventionnées demeure insuffisante : en février 2019, 46000 enfants en attente de places…

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