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Tableau transmis: Nombre d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) - Troubles envahissants du développement (50) - selon le type de regroupement pour l'ensemble du Québec et la région de Montréal (tous les résea

pdf 388 Kb 24-724_Diffusion.pdf

spécialisées en milieu spécialisé Vous trouverez ci-annexé un tableau pouvant répondre à votre demande. Celui-ci présente le nombre d’élèves handicapés ou en…

Update : March 3, 2025

données (brutes) comparatives des résultats obtenus pour les classes en adaptation scolaire par programme et type de parcours pour huit années, séparées pour les écoles publiques et privées.

pdf 366 Kb 23-37_Diffusion.pdf

ou confidentielles, et ce, en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi. Vous trouverez ci-annexé une reproduction de celui-ci. Vous trouverez en…

Update : July 6, 2023

données (brutes) comparatives des résultats obtenus pour les classes en adaptation scolaire par programme et type de parcours pour huit années, séparées pour les écoles publiques et privées.

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ou confidentielles, et ce, en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi. Vous trouverez ci-annexé une reproduction de celui-ci. Vous trouverez en…

Update : July 6, 2023

Arrêté numéro 2021-016 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 mars 2021

pdf 111 Kb AM_2021-016.pdf

notamment, malgré toute disposition contraire d’un décret ou d’un arrêté ministériel pris en application de l’article 123 de la Loi sur la santé publique,…

Update : March 21, 2021

Arrêté numéro 2021-016 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 mars 2021

pdf 111 Kb AM_2021-016.pdf

notamment, malgré toute disposition contraire d’un décret ou d’un arrêté ministériel pris en application de l’article 123 de la Loi sur la santé publique,…

Update : March 21, 2021

Annexe B - Entente particulière concernant les sorties organisées dans le cadre des activités éducatives

pdf 239 Kb entente_services_annexe-b.pdf

Concernant la garde de Articles Article 1. Portée de l’entente Article 2. Description des articles personnels d’hygiène fournis à l’Enfant Article 3.…

Update : September 24, 2024

Annexe B - Entente particulière concernant les sorties organisées dans le cadre des activités éducatives

pdf 239 Kb entente_services_annexe-b.pdf

Concernant la garde de Articles Article 1. Portée de l’entente Article 2. Description des articles personnels d’hygiène fournis à l’Enfant Article 3.…

Update : September 24, 2024

Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

pdf 473 Kb 25-313_Diffusion.pdf

Programme court de premier cycle en production audiovisuelle des Premières Nations • Certificat en techno linguistique • Installation d'un shaputuan à…

Update : September 9, 2025

Annexe C - Entente particulière concernant la fourniture d’un repas supplémentaire

pdf 357 Kb entente_services_annexe-c.pdf

garde de Articles Article 1. Portée de l’entente Article 2. Repas demandé et fourni à l’Enfant Article 3. Modalité de paiement Article 4. Durée Article 5.…

Update : September 24, 2024

Annexe C - Entente particulière concernant la fourniture d’un repas supplémentaire

pdf 357 Kb entente_services_annexe-c.pdf

garde de Articles Article 1. Portée de l’entente Article 2. Repas demandé et fourni à l’Enfant Article 3. Modalité de paiement Article 4. Durée Article 5.…

Update : September 24, 2024

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Arrêté numéro 2021-016 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 19 mars 2021

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Annexe B - Entente particulière concernant les sorties organisées dans le cadre des activités éducatives

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Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

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