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, mais sans résultat probant sur les ventes. On appréhende aussi, à la reprise, un effet d’engorgement qui limitera l’accès au marché, aussi bien dans le…

, mais sans résultat probant sur les ventes. On appréhende aussi, à la reprise, un effet d’engorgement qui limitera l’accès au marché, aussi bien dans le…

indirectement, détient d’autres permis de garderie subventionnée, la mise à jour de la déclaration des personnes liées devra aussi être remplie pour chacune…

indirectement, détient d’autres permis de garderie subventionnée, la mise à jour de la déclaration des personnes liées devra aussi être remplie pour chacune…

Cour, et accès à l’enfant en toute confidentialité. • Délais de production des rapports de 3 jours à 10 jours avant le passage à la Cour. • Modifie les…

Cour, et accès à l’enfant en toute confidentialité. • Délais de production des rapports de 3 jours à 10 jours avant le passage à la Cour. • Modifie les…

MEQ 2025-2026 (g = c - f) 1 210 1 030 778 Enfants inscrits et présents d’un à deux jours par semaine Deux jours Un jour Financement total 2024-2025 (a) 866…

versements trimestriels au plus tard le 15 e jour des mois de janvier, d’avril, de juillet et d’octobre ou, sur demande, de versements mensuels au plus tard…

transport en commun (quelques jours par semaine) s’adressant aux citoyens qui habitent en périphérie. Cette personne suivra la situation de près pour…

Mois / Jour Nom Signature Année / Mois / Jour SECTION 7 DÉCISION (Réservé à l’administration) Nom Signature Année / Mois / Jour Nom Signature Année / Mois / …