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Nombre de tolérances d'engagement octroyées actives ventilé par préscolaire, primaire, secondaire, adultes, FP, 2015-2016 à 2025-2026.

pdf 434 Kb 25-808_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 6…

Update : February 16, 2026

Document de référence sur la qualité de l'air dans les établissements scolaires

pdf 1.54 Mb Qualite-air-reference.pdf

étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 Ce document peut être consulté sur le site Web du Ministère :…

Update : February 3, 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 0.91 Mb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf

contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3823 26 Annexes LES…

Update : March 11, 2026

ITCAN Mémoire 2025

pdf 249 Kb Imperial_Tobacco_Canada.pdf

produits de vapotage destinés au Québec doivent porter un timbre bleu “DROIT ACQUITTÉ – QUÉBEC”. Par conséquent, si un produit n’est pas déclaré comme étant…

Update : February 13, 2026

Effectif étudiant à l’enseignement collégial selon diverses variables pour chaque cégep public et pour l'ensemble du réseau public, au trimestre d’automne de 2018 à 2025.

pdf 450 Kb 25-870_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 3…

Update : February 13, 2026

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 217 Kb decision_F2025183.pdf

L'adresse de la Commission d'accès à l'information est la suivante: Québec 525, boul. René-Levesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : February 9, 2026

Pour les 10 dernières années, le nombre de places (capacité) des CFP ventilé par région au Québec, ainsi que le taux d'abandon (ou le nombre d'abandons), toujours ventilé par région, dans les programmes d’études en construction

pdf 0.95 Mb 25-964_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 18…

Update : March 25, 2026

Demandes de places subventionnées en service de garde éducatifs à l'enfance – Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit

pdf 1.15 Mb FO-ADP-PNI-demande.pdf

inscrit sur Québec.ca, à l’ordre du ministre des Finances du Québec. Assurez-vous d’expédier l’original à la Direction de la gestion des permis : 600, rue…

Update : March 31, 2026

Pour en savoir plus sur les clauses pénales

pdf 311 Kb FIC_savoir_plus_clauses_penales.pdf

dans le cas d’un chantier de construction qui accuse 50 jours de retard, un organisme municipal devrait déterminer quelle proportion de ces jours de retard…

Update : March 30, 2026

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc. )

pdf 438 Kb 25-785_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : February 16, 2026

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Document de référence sur la qualité de l'air dans les établissements scolaires

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

ITCAN Mémoire 2025

Effectif étudiant à l’enseignement collégial selon diverses variables pour chaque cégep public et pour l'ensemble du réseau public, au trimestre d’automne de 2018 à 2025.

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

Pour les 10 dernières années, le nombre de places (capacité) des CFP ventilé par région au Québec, ainsi que le taux d'abandon (ou le nombre d'abandons), toujours ventilé par région, dans les programmes d’études en construction

Demandes de places subventionnées en service de garde éducatifs à l'enfance – Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit

Pour en savoir plus sur les clauses pénales

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc. )

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