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2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

nt à refiler la facture à la compagnie Glencore, principale responsable de cette situation. Que toutes propositions de guides de relocalisation et de…

Update : January 11, 2024

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

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nt à refiler la facture à la compagnie Glencore, principale responsable de cette situation. Que toutes propositions de guides de relocalisation et de…

Update : January 11, 2024

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.01 Mb PD_19-535-01W_MSSS.pdf

s de la part du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS). De plus, précisons que l’article 51 de la LAMP stipule qu’il est interdit de menacer…

Update : May 24, 2019

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.01 Mb PD_19-535-01W_MSSS.pdf

s de la part du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS). De plus, précisons que l’article 51 de la LAMP stipule qu’il est interdit de menacer…

Update : May 24, 2019

2024-077 – Documents concernant les projets de règlement PS-2447 et S-2447 de la Ville de Mirabel

pdf 9.07 Mb DAI_2024-077_ville_mirabel.pdf

et de développement révisé (SADR) S-77 de la Ville de Mirabel ÉTAT DE LA QUESTION Le 7 février 2022, la Ville de Mirabel a adopté le règlement numéro S-2447…

Update : August 30, 2024

2024-077 – Documents concernant les projets de règlement PS-2447 et S-2447 de la Ville de Mirabel

pdf 9.07 Mb DAI_2024-077_ville_mirabel.pdf

et de développement révisé (SADR) S-77 de la Ville de Mirabel ÉTAT DE LA QUESTION Le 7 février 2022, la Ville de Mirabel a adopté le règlement numéro S-2447…

Update : August 30, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2025-2026 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 635 Kb RO-BC-RSGE-25-26-VF-vf.pdf

Centre intégré de santé et de services sociaux CIUSSS Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux DPJ Directeur de la protection de la…

Update : July 18, 2025

Plan d'action régional de la direction régionale de la Capitale-Nationale et de l'Est-du-Québec

pdf 1.55 Mb PAR_DRCNEQ_2021-2022.pdf

selon la région administrative de résidence – Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine Population immigrée de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine Portrait de la population…

Update : September 29, 2022

2024-020 – Décrets touchant le cadre juridique de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine

pdf 9.81 Mb DAI_2024-020_decrets_iles_madeleine.pdf

tions de Mont-Tremblant, de La Tuque, de Sainte-Agathe des-Monts, de Mont-Laurier, de Sainte-MargueriJe-Estérel, de Cookshire-Eaton, de Rivière-Rouge, des…

Update : May 24, 2024

2024-020 – Décrets touchant le cadre juridique de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine

pdf 9.81 Mb DAI_2024-020_decrets_iles_madeleine.pdf

tions de Mont-Tremblant, de La Tuque, de Sainte-Agathe des-Monts, de Mont-Laurier, de Sainte-MargueriJe-Estérel, de Cookshire-Eaton, de Rivière-Rouge, des…

Update : May 24, 2024

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Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

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Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2025-2026 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

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