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tout le temps d’emploi. f. Autres éléments Les participants à la consultation ont fait état de leur préoccupation face aux messages véhiculés dans les…

comprendre les renseignements nécessaires au traitement de leur dossier. Ils leur fournissent également des précisions sur les différentes étapes du traiteme…

Toutefois, dans le cas d’un aéroport ou d’un équipement relatif à l’alimentation en eau potable ou au traitement des eaux usées, une municipalité peut être…

en équivalent à temps plein, de la profession que le requérant principal entend exercer au Québec. TEMPS PLEIN ET TEMPS PARTIEL Conformément aux définitions…

conduisant à un DEC ou à une AEC suivis à temps plein, ceux conduisant à un DEC ou à une AEC suivis à temps partiel et la formation hors programme suivie à t…

logement pour lui permettre de diminuer les délais de traitement des demandes qui lui sont adressées. — Présentement, le délai moyen pour le traitement d’une…

logement pour lui permettre de diminuer les délais de traitement des demandes qui lui sont adressées. — Présentement, le délai moyen pour le traitement d’une…

qui s’appliquent à l’entreprise qui bénéficie d’un traitement préférentiel. Certains candidats affirment que leur entreprise bénéficie de traitements…

l’effectif scolaire déclaré à la maternelle 4 ans (demi-temps et temps plein) et de l’effectif déclaré à la maternelle 4 ans (demi-temps et temps plein)…

en compte aux fins de la taxation. Cette conciliation vise les éléments dont le traitement fiscal diffère du traitement comptable en termes de revenus et de…