Search results

vue d’obtenir une prestation. Cette formulation très générique permet donc de couvrir tout autant les prestations découlant de l’utilisation d’une œuvre déjà…

but de répondre à une demande d’accès, nécessitant une comparaison des renseignements ou des calculs. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous…

but de répondre à une demande d’accès, nécessitant une comparaison des renseignements ou des calculs. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous…

1982 et ne doit être interprétée d’aucune façon comme ayant l’effet d’une abrogation, d’une dérogation, d’une négociation ou d’une reconnaissance d’un droit…

clés d’une plus grande autonomie alimentaire du Québec se définissent comme suit : • une offre diversifiée pouvant répondre à la demande et aux préférences…

clés d’une plus grande autonomie alimentaire du Québec se définissent comme suit : • une offre diversifiée pouvant répondre à la demande et aux préférences…

de réparation et d’entretien ne doivent pas avoir pour effet qu’une pièce habitable, telle une chambre à coucher, une salle à manger, une cuisine ou un salon…

2026 N/Réf. : 31003 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 7avril…

conducteur pour une diversité de thèmes Pour élargir le champs des possibles de la formation d’une pensée critique et créatrice Une discipline déjà…

renseignements complémentaires doivent faire l’objet d’une mission d’examen; Pour les BC, l’état des subventions octroyées aux RSGE doit faire également…