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Tableau synoptique du Plan stratégique 2023-2027 – Ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 215 Kb PL_23-717-02W_MSSS.pdf

STRATÉGIQUE 2023-2027 Ministère de la Santé et des Services sociaux MISSION Maintenir, améliorer et restaurer la santé et le bien- être des Québécoises et…

Update : December 4, 2023

Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2025-2029 – Agir en complémentarité

pdf 6.49 Mb STR_occupation_vitalite_territoire_2025_2029.pdf

et de l’Habitation, 2025 http://www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation Mot du premier ministre Le Québec est un vaste et grand territoire et…

Update : May 12, 2025

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.86 Mb PL_23-824-08W_MSSS.pdf

Secrétariat du Conseil du trésor (SCT) dans le contexte du PDEIPH En 2022‑2023, un projet a été soumis. Celui‑ci a été retenu. DGRHR Réalisé 2.1.2. Établir…

Update : January 16, 2024

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.86 Mb PL_23-824-08W_MSSS.pdf

Secrétariat du Conseil du trésor (SCT) dans le contexte du PDEIPH En 2022‑2023, un projet a été soumis. Celui‑ci a été retenu. DGRHR Réalisé 2.1.2. Établir…

Update : January 16, 2024

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Kb air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

lois.gc.ca/analyse-tendances/rapports-marche-travail/quebec/extraction https://statistique.quebec.ca/fr/document/nombre-entreprises-actives-quebec…

Update : April 9, 2025

Décision

pdf 219 Kb Decision-MRIF-20230227-001.pdf

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. SECTION II…

Update : February 22, 2024

Décision

pdf 219 Kb Decision-MRIF-20230227-001.pdf

d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. SECTION II…

Update : February 22, 2024

Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2014 à 2015

pdf 12.34 Mb Frais-deplacement-Marie-Claude-Francoeur-2014-2015.pdf

17:45 Folio ID A Depart Date 10-17-2014 11:37 No. Of Guest 1 Agent Room Number 451 Invoice Signature_____________________________________ (617) 482-1193…

Update : January 4, 2024

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

pdf 15.11 Mb DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf

c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

Update : October 17, 2024

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

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c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

Update : October 17, 2024

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

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