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MUT-2020.pdf

pdf 9.50 Mb MUT-2020.pdf

offre un service conseil aux professionnels des différentes unités impliquées dans la prestation de services aux entreprises. Attributions : Sous l'autorité…

Update : October 21, 2022

Budget de dépenses 2018-2019 - Les infrastructures publiques du Québec, mars 2018

pdf 4.72 Mb 8-Infrastructures_publiques_du_Quebec-2018-2028.pdf

e de santé et de services sociaux CLSC Centre local de services communautaires CRSSS Centre régional de santé et de services sociaux RRSSS Régie régionale de…

Update : November 26, 2024

Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec

pdf 2.20 Mb 91995_LCCJTI_Etude_MJQ_VF.pdf

reliability of trust services, including level of reliability frameworks. 3. In designating a [method][trust service], no regard shall be had: (a) To the…

Update : January 23, 2024

Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 640 Kb CN_programme_LO_RN.pdf

Update : January 30, 2025

Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 1.90 Mb 24-182_Diffusion.pdf

-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/education/Acces-information/reponses-transmises/2023/juillet-septembre/23-…

Update : July 12, 2024

Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

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-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/education/Acces-information/reponses-transmises/2023/juillet-septembre/23-…

Update : July 12, 2024

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

pdf 16.48 Mb 24-681_Diffusion.pdf

ts autorisée au Centre de services scolaire du Littoral pour le maintien du parc est de 4 554 914 $. Cette cible doit impérativement être respectée par le…

Update : February 21, 2025

Stratégie territoriale pour l'Indo-Pacifique

pdf 3.66 Mb STR-Strategie-IndoPacifique-Long-FR-1dec21-MRIF.pdf

électronique à l’adresse suivante : Québec.ca/gouv/politiques-orientations/vision-internationale-quebec/strategie-indo-pacifique. Toute reproduction totale…

Update : March 20, 2023

Stratégie territoriale pour l'Indo-Pacifique

pdf 3.68 Mb STR-Strategie-IndoPacifique-Long-FR-1dec21-MRIF.pdf

électronique à l’adresse suivante : Québec.ca/gouv/politiques-orientations/vision-internationale-quebec/strategie-indo-pacifique. Toute reproduction totale…

Update : April 2, 2025

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

pdf 5.21 Mb 25-303_Diffusion.pdf

lafleche.qc.ca, Marie-France.Tasse@collegelasalle.com, cboulet@osullivan.edu, jaallard@osullivan-quebec.qc.ca, elimeroz@tav.ca, jm.zakaria@cuniversel.ca,…

Update : October 17, 2025

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Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

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Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

Stratégie territoriale pour l'Indo-Pacifique

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Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

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