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Données sur la diplomation universitaire au Québec

pdf 234 Kb 24-96_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : June 6, 2024

Données sur l'évolution du nombre d'inscription à des cours d'été depuis 2016 pour le secteur collégial, public et privé, ventilées par établissement qui les offre et la discipline

pdf 226 Kb 23-632_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : March 6, 2024

Données sur l'évolution du nombre d'inscription à des cours d'été depuis 2016 pour le secteur collégial, public et privé, ventilées par établissement qui les offre et la discipline

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Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : March 6, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.90 Mb 202310-52_DE.pdf

l'économie récréotouristique de la région de la MRC des Laurentides et de la qualité de vie de ses citoyens. » 2 0004 a Municipalité d’Ivry-sur- le-Lac…

Update : November 8, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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l'économie récréotouristique de la région de la MRC des Laurentides et de la qualité de vie de ses citoyens. » 2 0004 a Municipalité d’Ivry-sur- le-Lac…

Update : November 8, 2023

Plan directeur provisoire - Projet de parc national d'Opémican

pdf 17.15 Mb PL_directeur_Opemican.pdf

du plateau de collines, soit la vallée de la rivière Kipawa et la vallée du ruisseau Bass. La vallée de la rivière Kipawa Cette sous-unité, d’une superficie …

Update : September 27, 2023

Plan directeur provisoire - Projet de parc national d'Opémican

pdf 17.15 Mb plan-directeur-opemican.pdf

du plateau de collines, soit la vallée de la rivière Kipawa et la vallée du ruisseau Bass. La vallée de la rivière Kipawa Cette sous-unité, d’une superficie …

Update : February 21, 2025

Volumétrie des causes criminelles ouvertes dont au moins un chef d'infraction correspond à un des articles du Code criminel concernant la conduite dangereuse (2019-2024) - BSM-2024-004257

pdf 597 Kb DAI_no_BSM-2024-004257.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : July 8, 2024

Volumétrie des causes criminelles ouvertes dont au moins un chef d'infraction correspond à un des articles du Code criminel concernant la conduite dangereuse (2019-2024) - BSM-2024-004257

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interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : July 8, 2024

Effectif étudiant (nombre d’étudiantes et d’étudiants inscrits) pour tous les cégeps du Québec, pour l’année scolaire 2024-2025 (ou la dernière année complète disponible).

pdf 417 Kb 25-703_Diffusion.pdf

statistiques et de l'information de gestion (DSIG) Demande_25-703 Réseau d'enseignement Organisme collégial 2024-2025 Conservatoire de musique de…

Update : January 6, 2026

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Note de service - Planification des activités publiques

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Plan directeur provisoire - Projet de parc national d'Opémican

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Volumétrie des causes criminelles ouvertes dont au moins un chef d'infraction correspond à un des articles du Code criminel concernant la conduite dangereuse (2019-2024) - BSM-2024-004257

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Effectif étudiant (nombre d’étudiantes et d’étudiants inscrits) pour tous les cégeps du Québec, pour l’année scolaire 2024-2025 (ou la dernière année complète disponible).

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