Search results

couvert par la gratuité, qu’en est-il ? Il revient au conseil d’établir, sur la base de la proposition de la direction, les principes d’encadrement1 du coût…

couvert par la gratuité, qu’en est-il ? Il revient au conseil d’établir, sur la base de la proposition de la direction, les principes d’encadrement1 du coût…

Bas-Saint- Laurent et Îles-de-la-Madeleine 6 août 2020 Iles de La Madeleine 1 422,57 $ 128,34 $ Jean Bissonnette Sous-ministre associé - Direction générale…

responsable de la région du Bas-Saint-Laurent et de la région de la Gaspésie-Iles-de- la-Madeleine BONNARDEL, François 101 561 76 171 800Ministre de la…

pour la productivité et la lutte à la congestion Le transport collectif est l’un des moyens les plus efficaces pour réduire la congestion, qui constitue un…

prévues à la Loi sur la protection du consommateur en cas de fraude bancaire; Application de la loi et accès à la justice : • Augmenter le financement de…

d’emploi était différents, admissible dans un cas et pas dans l’autre. Dans ces cas, est-ce que la description des tâches peut prévaloir sur le titre de la…

d’emploi était différents, admissible dans un cas et pas dans l’autre. Dans ces cas, est-ce que la description des tâches peut prévaloir sur le titre de la…

participant actif dans la concrétisation des orientations en matière d’achat québécois et d’acquisitions responsables de la SGMP. Le CAG appuie le…

l'accès à la justice et de la performance 1 2023-08-22 Formation en ligne 100,05 $ Droit pénal - L'organisation des tribunaux et la procédure…