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2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

pdf 1.32 Mb DAI_2023-184_mesures_ameliorer_cybersecurite.pdf

chapitre F-3.1.1); ✓ Loi canadienne sur les droits de la personne (RLRC, 1985, chapitre H-6); ✓ Code criminel (LRC, 1985, chapitre C-46); ✓ Loi sur le droit…

Update : March 1, 2024

2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

pdf 1.32 Mb DAI_2023-184_mesures_ameliorer_cybersecurite.pdf

chapitre F-3.1.1); ✓ Loi canadienne sur les droits de la personne (RLRC, 1985, chapitre H-6); ✓ Code criminel (LRC, 1985, chapitre C-46); ✓ Loi sur le droit…

Update : March 1, 2024

Bulletin de veille du ministère de la Famille - Juillet 2025

pdf 267 Kb veille-juillet-2025.pdf

CDW8Sg.html%3Fh%3DgWMsTjgA6dW3fNM4TM3AmC0UwFjorpxzZmz4cRIWRik&data=05%7C02%7Cjulie.moreau%40mfa.gouv.qc.ca%7C6a0d39d3f81247a66a1a08ddd38c1f65%7C0331467c063c…

Update : October 10, 2025

Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

pdf 10.25 Mb 25-224_Diffusion.pdf

d’un tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a.…

Update : September 30, 2025

ALLOCATION OCTROYÉE POUR LE FONCTIONNEMENT ET LE TRANSPORT DES ÉTABLISSEMENTS 2022-2023

pdf 276 Kb 23-494_Diffusion.pdf

227500 École Le Sommet 1 010 218 3 380 3 338 786 228500 École Les Mélèzes 2 443 783 65 224 356 035 229500 École Maïmonide 2 582 535 68 341 — 237500 École…

Update : December 28, 2023

ALLOCATION OCTROYÉE POUR LE FONCTIONNEMENT ET LE TRANSPORT DES ÉTABLISSEMENTS 2022-2023

pdf 276 Kb 23-494_Diffusion.pdf

227500 École Le Sommet 1 010 218 3 380 3 338 786 228500 École Les Mélèzes 2 443 783 65 224 356 035 229500 École Maïmonide 2 582 535 68 341 — 237500 École…

Update : December 28, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – septembre 2023

pdf 1.87 Mb RA_engagements-fde-septembre-2023.pdf

Envelope ID: 3E979693-BF3D-430C-AE95-ABFAE0D6DEF8 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Économie, Innovation et Énergie FONDS DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ANNEXE…

Update : February 27, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – septembre 2023

pdf 1.87 Mb RA_engagements-fde-septembre-2023.pdf

Envelope ID: 3E979693-BF3D-430C-AE95-ABFAE0D6DEF8 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Économie, Innovation et Énergie FONDS DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ANNEXE…

Update : February 27, 2024

Divers documents (échanges, rapport, enquête, congés maladie, etc.) concernant la gestion des ressources humaines au sein du CSS des Phares de 2020 à 2023

pdf 636 Kb 24-510_Diffusion.pdf

d’un tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a.…

Update : January 6, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4.75 Mb 202408-21_DE.pdf

la Loi sur la faillite et l’insolvabilité (L.R.C. (1985), ch. B-3) ou de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (L.R.C. (1985), ch. C…

Update : September 10, 2024

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2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’

Bulletin de veille du ministère de la Famille - Juillet 2025

Depuis 2020, la liste des contrats octroyés par le ministère l'Éducation aux firmes, firmes-conseil et aux consultants externes liés aux dossiers du virage de l’intelligence numérique et des données dans le réseau scolaire, que ces firmes et cons

ALLOCATION OCTROYÉE POUR LE FONCTIONNEMENT ET LE TRANSPORT DES ÉTABLISSEMENTS 2022-2023

ALLOCATION OCTROYÉE POUR LE FONCTIONNEMENT ET LE TRANSPORT DES ÉTABLISSEMENTS 2022-2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – septembre 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – septembre 2023

Divers documents (échanges, rapport, enquête, congés maladie, etc.) concernant la gestion des ressources humaines au sein du CSS des Phares de 2020 à 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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