Search results

Pour les années 2019-2020 à 2023-2024, diverses données sur les effectifs et les services offerts aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) dans les Centres de services scolaires du Québec en format Excel.

pdf 623 Kb 25-820_Diffusion.pdf

LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLIC…

Update : March 23, 2026

Projet majeur du pont de l'ïle-aux-Tourtes rapport de la consultation publique de mars 2019

pdf 4.09 Mb rapport-consultation-mars-2019.pdf

Nouvelles; une invitation a été lancée à partir de la page Facebook du Ministère; il y a eu une publication à ce sujet sur la page Web du projet du pont de…

Update : August 14, 2023

Langues maternelles des élèves en FGJ (secteur régulier) et nombre de conseillères pédagogiques d'anglais langue seconde dans le réseau public.

pdf 714 Kb 25-1043_Diffusion.pdf

LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLIC…

Update : April 2, 2026

Foire aux questions concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 246 Kb FOIRE_AUX_QUESTIONS_2015.pdf

FORMATION Qui doit diffuser l’information relative à la formation d’un employé d’un organisme public (A) qui est payée par un autre organisme public (B)?…

Update : May 15, 2020

Foire aux questions concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 246 Kb FOIRE_AUX_QUESTIONS_2015.pdf

FORMATION Qui doit diffuser l’information relative à la formation d’un employé d’un organisme public (A) qui est payée par un autre organisme public (B)?…

Update : February 4, 2025

Le taux de réussite et la moyenne à l’épreuve ministérielle de lecture et d'écriture de la 6e année du primaire, de même que le taux de réussite au critère « Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe gramm

pdf 370 Kb 25-433_Diffusion.pdf

normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe grammaticale ». Il y a lieu de préciser que l’article 1 de la Loi accorde un droit d’accès aux…

Update : October 14, 2025

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

et agroalimentaires avec de l’argent public, sans pour autant être un organisme public (ils sont des organismes à but non lucratif). L’utilisation de ces…

Update : October 22, 2020

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

pdf 2.84 Mb RA_conduite_responsable_recherche_MAPAQ.pdf

et agroalimentaires avec de l’argent public, sans pour autant être un organisme public (ils sont des organismes à but non lucratif). L’utilisation de ces…

Update : October 22, 2020

AUTEN_GO_II_no_35_Pr_regl_eng.pdf

pdf 324 Kb AUTEN_GO_II_no_35_Pr_regl_eng.pdf

fit pension plans (2020, chapter 30) Measures related to life income funds and voluntary retirement savings plans to reduce the consequences of the public…

Update : September 27, 2021

Fiches techniques PGA-Eau

pdf 6.93 Mb FIC_techniques_pga_eau.pdf

sont-elles identifiées ? Dotation de personnel Perte d’informations à la suite de départs en retraite Est-ce que des départs en retraite sont imminents ?…

Update : September 29, 2025

Search results

Filters

Pour les années 2019-2020 à 2023-2024, diverses données sur les effectifs et les services offerts aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (HDAA) dans les Centres de services scolaires du Québec en format Excel.

Projet majeur du pont de l'ïle-aux-Tourtes rapport de la consultation publique de mars 2019

Langues maternelles des élèves en FGJ (secteur régulier) et nombre de conseillères pédagogiques d'anglais langue seconde dans le réseau public.

Foire aux questions concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

Foire aux questions concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

Le taux de réussite et la moyenne à l’épreuve ministérielle de lecture et d'écriture de la 6e année du primaire, de même que le taux de réussite au critère « Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe gramm

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

Rapport final du comité d'experts - Conduite responsable en recherche dans les centres de recherche et d'expertises soutenus financièrement par le MAPAQ

AUTEN_GO_II_no_35_Pr_regl_eng.pdf

Fiches techniques PGA-Eau

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca