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Fiche thématique 03 | Fonctionnement d’un conseil d’établissement
pdf 345 Kb Fiche_3_Fonctionnement-CE__.pdf
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Fiche thématique 03 | Fonctionnement d’un conseil d’établissement
pdf 345 Kb Fiche_3_Fonctionnement-CE__.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 273 Kb MR-statut-artiste-AJIQ.pdf
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Documents et statistiques diverses concernant le tribunal spécialisé et les victimes de violence conjugale - BSM-2025-004892
pdf 1.42 Mb DAI_no_BSM-2025-004892.pdf
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Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite
pdf 499 Kb AINFR_AIR_Reglement_soustraction_regimes_retraite_LRCR.pdf
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Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite
pdf 499 Kb AINFR_AIR_Reglement_soustraction_regimes_retraite_LRCR.pdf
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Perspectives quantitatives découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
pdf 5.82 Mb RAP_QuantitatifUQAM_VAdmin_20210204.pdf
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Perspectives quantitatives découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
pdf 5.82 Mb RAP_QuantitatifUQAM_VAdmin_20210204.pdf
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Conseil d’administration d’un cégep – Document d’information
pdf 497 Kb document-infomation-conseil-administration-cegep.pdf
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Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information.
pdf 345 Kb decision_F2025198.pdf
