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Également : Programme d’aide à la mise en valeur du territoire public, volet 3 :…

parties concernées. III. LE DROIT DU QUÉBEC DE SE RETIRER D’UN PROGRAMME FÉDÉRAL AVEC PLEINE COMPENSATION Le Québec a mis en place plusieurs programmes de…

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l’unité administrative procède au tri de celle-ci selon les programmes et les caractéristiques suivantes : – Les demandes présentées dans le Programme de…

l’unité administrative procède au tri de celle-ci selon les programmes et les caractéristiques suivantes : – Les demandes présentées dans le Programme de…

le ministère de la Culture et des Communications et la Ville de Montréal. Il s’intègre dans le Programme de rénovation, d’agrandissement et de construction…

et prévoit le financement et la réalisation d’un programme d'exploration visant à déterminer le potentiel pétrolier de l'île d'Anticosti. Ce p…

le ministère de la Culture et des Communications et la Ville de Montréal. Il s’intègre dans le Programme de rénovation, d’agrandissement et de construction…

langue d'enseignement et littérature, et taux de réussite à l'épreuve selon le type de formation du programme de DEC, par année scolaire, pour les…

données actualisées p : données provisoires Source : Ministère de la Sécurité publique. Données du Programme DUC 2.2 Région administrative 2015 2016 2017…