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MODALITÉ(S) DE COLLECTE DES RENSEIGNEMENTS : Par écrit ou verbalement par la personne concernée, par le service de la rémunération d’ITQ, par un autre MO.…

FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS IDENTIFICATION DU FICHIER 1. DÉSIGNATION : Demandes d’accès à l’information 2. DATE DE CRÉATION : ND 3. FINALITÉ(S) DU…

et approbation de l’ordre du jour 9 h 20 2. Tour de table de présentation 9 h 30 3. Sujets généraux a) Présentation générale de la Régie b) Suivi du Plan…

www.mcc.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 19 octobre 2023 Numéro de dossier : 2310008-223 Madame, La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès…

www.mcc.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 19 octobre 2023 Numéro de dossier : 2310008-223 Madame, La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès…

www.mcc.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 29 mars 2023 Numéro de dossier : 2303016-487 Madame, La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès…

www.mcc.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 29 mars 2023 Numéro de dossier : 2303016-487 Madame, La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès…

DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS IDENTIFICATION DU FICHIER 1. DÉSIGNATION : Dossiers de la Commission de la santé et de la sécurité…

DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS IDENTIFICATION DU FICHIER 1. DÉSIGNATION : Dossiers de la Commission de la santé et de la sécurité…

(accumulation, durée, camions) afin de faire ressortir les améliorations possibles. ▪ Élaborer une politique de déneigement dans l’objectif de structurer la…