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le fournisseur de panel de façon à représenter la population des voyageurs du Québec, de l'Ontario, du Nord-Est des États-Unis et de la France. Analyse…

de l’assiette de la TVQ (26,6 %). Sur la base de la comparaison de l’assiette fiscale de la TVQ aux recettes, l’écart fiscal serait donc demeuré stable sur…

étudiantes, l’Université de Montréal recommande de : Recommandation b). Convertir de variable à fixe un certain pourcentage de la subvention de la fonction…

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question de la formation initiale, plus particulièrement celle du DEC. Il est très rarement question de la qualité de l’intégration ou de la socialisation…

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éleveurs de la part de Sanimax; • l’ajout de brumisateurs et d’installations de traitement de l’air pour l’entreposage des remorques; • la construction d’un…

(RLRQ, A-6.01) • Personnel de la Direction de la gestion et de la planification de la main-d’œuvre ainsi que de la Direction des relations professionnelles,…

fonction du niveau de l'enveloppe t-1 25% de la majoration de l'enveloppe Dépassement dans l'année t-2 75 % de la majoration de l'enveloppe…

fonction du niveau de l'enveloppe t-1 25% de la majoration de l'enveloppe Dépassement dans l'année t-2 75 % de la majoration de l'enveloppe…