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pouvait manger de la banique, y faisaient de la banique, de l’ours, de l’oie. On recevait des communautés, de différentes communautés. On recevait des dons …

Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

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établissement) : Nom de la directrice ou du directeur de l’établissement d’enseignement : Adresse courriel de la directrice ou du directeur de…

l’ENPQ et du formulaire de réclamation par l’AR. • À la demande de l’AR, une avance de 50 % de la somme forfaitaire admissible par candidat peut être versée…

permettent : 1) de qualifier et de confronter la répartition dans l’espace métropolitain de groupes de population différenciés sur la base de leur origine…

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

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Ministère de la Culture et des Communications H H Québecee Secrétariat général et bureau de la sous-ministre PAR COURRIEL Québec, le 27 juin 2025 Numéro de…

en dehors de la fonction publique. 3 3. LE SERVICE AU PUBLIC • la courtoisie, l'absence de discrimination et la diligence. 4 4. LE COMPORTEMENT • la…