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Plan de mise en œuvre 2024-2029 du Plan pour une économie verte 2030. Analyse d’impact réglementaire, 2024

pdf 778 Kb air-pmo-2024-2029-plan-economie-verte-2030-06-2024.pdf

gouvernementales et les programmes, notamment ceux qui ont été annoncés dans le plan budgétaire 2024-2025 du ministère des Finances du Québec et avec le…
Update : June 23, 2025
Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

pdf 1.27 Mb air-pratiques-agroenvironnementales-03-2026.pdf

res, 2025 52 Gouvernement du Danemark, Décret relatif à l'aquaculture du 7 décembre 2016, 2025 53 Vermont General Assembly, 10 V.S.A. § 6001, 2025 54…
Update : March 2, 2026
24-181_Diffusion.pdf

pdf 3.08 Mb 24-181_Diffusion.pdf

2001, ch. 27), la personne qui a obtenu l’autorisation de Citoyenneté et Immigration Canada de s’installer au Canada en permanence et qui pourra par la suite…
Update : July 19, 2024
24-181_Diffusion.pdf

pdf 3.08 Mb 24-181_Diffusion.pdf

2001, ch. 27), la personne qui a obtenu l’autorisation de Citoyenneté et Immigration Canada de s’installer au Canada en permanence et qui pourra par la suite…
Update : July 19, 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

2024-2025 et 2025-2026 pour ensuite prendre fin. 5 L’enveloppe budgétaire pour les volets 1 à 3 est de 6 600 000 $ en 2022-2023 et 2023-2024, de 5 076 000 $…
Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

2024-2025 et 2025-2026 pour ensuite prendre fin. 5 L’enveloppe budgétaire pour les volets 1 à 3 est de 6 600 000 $ en 2022-2023 et 2023-2024, de 5 076 000 $…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.95 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

2024-2025 et 2025-2026 pour ensuite prendre fin. 5 L’enveloppe budgétaire pour les volets 1 à 3 est de 6 600 000 $ en 2022-2023 et 2023-2024, de 5 076 000 $…
Update : May 18, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

2024-2025 et 2025-2026 pour ensuite prendre fin. 5 L’enveloppe budgétaire pour les volets 1 à 3 est de 6 600 000 $ en 2022-2023 et 2023-2024, de 5 076 000 $…
Update : April 4, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

2024-2025 et 2025-2026 pour ensuite prendre fin. 5 L’enveloppe budgétaire pour les volets 1 à 3 est de 6 600 000 $ en 2022-2023 et 2023-2024, de 5 076 000 $…
Update : December 9, 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.95 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

2024-2025 et 2025-2026 pour ensuite prendre fin. 5 L’enveloppe budgétaire pour les volets 1 à 3 est de 6 600 000 $ en 2022-2023 et 2023-2024, de 5 076 000 $…
Update : May 18, 2022