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Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Saguenay–Lac-Saint-Jean

pdf 625 Kb PLA_saguenay_lac_saint_jean.pdf

vitalité des territoires MAMH Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation MAPAQ Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du…

Update : February 10, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 3.02 Mb engagements_financiers_fev_2022.pdf

d'opération des hélicoptères 57-94 SB1001785 PROGRAMME : (2021-2022)02.02 1 054 947 $ Fonds des infrastructures et des services numériques…

Update : February 9, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

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d'opération des hélicoptères 57-94 SB1001785 PROGRAMME : (2021-2022)02.02 1 054 947 $ Fonds des infrastructures et des services numériques…

Update : February 9, 2023

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l

pdf 0.95 Mb air-ajustements-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-mesures-consigne-collecte-selective-lqe-08-2023.pdf

entreprises assujetties peuvent être des producteurs alimentaires, des commerçants de détails, des universités ou des fournisseurs de matériaux. La…

Update : August 20, 2025

Budget de dépenses 2020-2021 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2020-2021

pdf 6.22 Mb 7_Plans_annuels_gestion_investissements-2020-2021.pdf

sécurité des barrages. La priorisation des interventions est évaluée en fonction des répercussions des déficiences sur la sécurité des biens et des…

Update : November 26, 2024

Note technique – Passage des véhicules lourds dans le tunnel - Avant-projet tunnel Québec-Lévis (2022-09-07)

pdf 5.94 Mb Note-technique-Passage-vehicules-lourds-2022-09-07.pdf

la section 3.3 d’analyse de circulation des VLo. Le passage des VLo en dehors des heures de pointe réduit le risque et le nombre d’incidents : • La fréquence…

Update : October 3, 2024

Note technique – Passage des véhicules lourds dans le tunnel - Avant-projet tunnel Québec-Lévis (2022-09-07)

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Update : October 3, 2024

Programme de financement des infrastructures - Règles budgétaires pour l’exercice financier 2023-2024 - Centres de la petite enfance

pdf 711 Kb RB-PFI-2023-2024.pdf

prêt contracté en vertu du PFI. 4. Définition des enveloppes, des normes et des barèmes de financement La ou le ministre autorise le financement des projets …

Update : September 24, 2024

Programme de financement des infrastructures - Règles budgétaires pour l’exercice financier 2023-2024 - Centres de la petite enfance

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prêt contracté en vertu du PFI. 4. Définition des enveloppes, des normes et des barèmes de financement La ou le ministre autorise le financement des projets …

Update : September 24, 2024

Effectif étudiant à temps plein au collégial, à l’enseignement ordinaire, par programme d’études pour la formation préuniversitaire et technique, secteurs public et privé et l'effectif des étudiants inscrits à l’université au premier cycle

pdf 468 Kb 25-214_Diffusion.pdf

navale (248A0) 13 8 4 25 Technologie de la transformation des produits forestiers (190A0) 9 10 2 21 Technologie des procédés et de la qualité des aliments…

Update : July 16, 2025

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Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l

Budget de dépenses 2020-2021 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2020-2021

Note technique – Passage des véhicules lourds dans le tunnel - Avant-projet tunnel Québec-Lévis (2022-09-07)

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Programme de financement des infrastructures - Règles budgétaires pour l’exercice financier 2023-2024 - Centres de la petite enfance

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Effectif étudiant à temps plein au collégial, à l’enseignement ordinaire, par programme d’études pour la formation préuniversitaire et technique, secteurs public et privé et l'effectif des étudiants inscrits à l’université au premier cycle

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