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Détails des rencontres au sujet de l’implantation du marqueur de sexe « X » sur les cartes d’assurance maladie et sur les permis de conduire
pdf 10.93 Mb Details-rencontres-implantation-marqueur-sexe-CF-20231205-3.pdf
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2023-173 - Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à l
pdf 309 Kb DAI_2023-173_fonderie_horne_delimitation_zone_tampon.pdf
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2023-173 – Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à
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Arrêté numéro 2020-035 de la ministre de la Santé et des Services
pdf 124 Kb AM_numero_2020-035.pdf
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Arrêté numéro 2020-035 de la ministre de la Santé et des Services
pdf 124 Kb AM_numero_2020-035.pdf
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2025-119– Cahier de la rentrée parlementaire, ordres du jour des comités de gestion et demandes d'exemption au gel de recrutement
pdf 1.84 Mb DAI_2025-119_rentree_parlementaire_decembre_2025.pdf
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Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, publié à la
pdf 641 Kb rpep-consultation-2025-11-19-prelevement-eaux-protection-va.pdf
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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Prise en compte du contenu des plans directeurs de l’eau et des plans de gestion intégrée régionaux ayant une incidence sur la planification territoriale
pdf 284 Kb FIC_orientation_2_plans_directeurs_eau_plans_gestion_integree_regionaux.pdf
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2024-010 – La liste des achats effectués par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation entre le 1er et le 31 mars 2023
pdf 313 Kb DAI_2024-010_achats_ministere.pdf
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2024-010 – La liste des achats effectués par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation entre le 1er et le 31 mars 2023
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