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Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

r a produit les déclarations et les rapports qu il devrait produire en vertu des lois fiscales et qu il n a pas de compte payable en souffrance à l endroit…

Update : March 27, 2024

Entente concernant l'octroi des dispenses spéciales de publication d'avis en matière de changement de nom et de substitution du prénom usuel - BSM-2025-005390

pdf 500 Kb DAI_no_BSM-2025-005390.pdf

Directeur en avisera le Ministre dans les meilleurs délais. Le Directeur s'engage à ne réclamer aucune ressource au Ministre pour la mise en œuvre de la…

Update : September 15, 2025

Gestion des risques en sécurité civile

pdf 8.82 Mb gestion_risques_sc.pdf

lesquels devraient s’appuyer les actions en la matière Concepts de base en sécurité civile / Approche et principes en sécurité civile / Gestion des risques e…

Update : December 13, 2019

Gestion des risques en sécurité civile

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lesquels devraient s’appuyer les actions en la matière Concepts de base en sécurité civile / Approche et principes en sécurité civile / Gestion des risques e…

Update : March 9, 2020

Gestion des risques en sécurité civile

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Update : December 13, 2019

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Update : March 9, 2020

Copies des programmes approuvés en DEP Secrétariat (5357) depuis 2001. Je parle des sommaires. Pour référence, le plus récent que j'ai vu était celui daté d’août 2018

pdf 4.86 Mb 23-40_Diffusion.pdf

base d'un tableur 00UY Communiquer oralement en français 460135 Gérer, en français et en anglais, les communications d'un bureau 00V1 Communiquer…

Update : May 26, 2023

Copies des programmes approuvés en DEP Secrétariat (5357) depuis 2001. Je parle des sommaires. Pour référence, le plus récent que j'ai vu était celui daté d’août 2018

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base d'un tableur 00UY Communiquer oralement en français 460135 Gérer, en français et en anglais, les communications d'un bureau 00V1 Communiquer…

Update : May 26, 2023

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

suivi d’un enfant lors de la prise en charge par le DPJ : Les parties établissent les modalités de collaboration pour le suivi de la situation de l’enfant en…

Update : October 11, 2023

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

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