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Centre de détention de Québec. Ce secteur a été décrété « établissement autonome » à la suite de la reconnaissance de la spécificité des femmes. Dans le…

vigueur à la date de la première journée de prestation d’un repas supplémentaire à l’Enfant, soit le et se termine le , pour une durée totale de jours.…

vigueur à la date de la première journée de prestation d’un repas supplémentaire à l’Enfant, soit le et se termine le , pour une durée totale de jours.…

écrite de la ministre pour dépasser le montant original de la présente entente. 5 ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE DE L’ENTENTE Malgré la date de sa signature, la…

exprimée par le premier ministre de maintenir le Québec dans son rôle de leader climatique en Amérique du Nord et de respecter l’engagement international du…

qu’un retour auprès de la sous-ministre est souhaité d’ici à la fin de la semaine. Je vous invite donc à en prendre connaissance d’ici la fin de la journée…

l’application de la Politique. 4. RÔLES ET RESPONSABILITÉS Le président de la Régie veille à assurer le respect et la mise en œuvre de la Loi sur l’accès et…

régions de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches, du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de- la-Madeleine, du Saguenay–Lac-Saint-Jean, de la…

l’adoption de saines habitudes de vie; • la prévention et la réduction des risques et des nuisances susceptibles d’affecter la santé et la sécurité des…

L’objectif de FAQ est d’appuyer les efforts des femmes autochtones dans l’amélioration de leurs conditions de vie et de celles de leurs familles par la…