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Documents entourant la prise de décision des coupes budgétaires annoncées à la mi-juin aux centres de services scolaires du Québec et le plan de communication établit pour la diffusion de l'information aux directions des CSS, de janvier 2025 à juin

pdf 7.74 Mb 25-264_Diffusion.pdf

adressées aux Commissions scolaires et Centres de services scolaires, à l’adresse suivante : Demande d’accès 25-195, diffusée le 29 juillet 2025. … 2…

Update : October 16, 2025

Rapports financiers (TRAFICS) des CSS/CS pour les années scolaires 2016-2017 à 2023-2024 et les sommaires provinciaux des certifications finales des allocations budgétaires des Centres de services scolaires et des Commissions scolaires pour les années

pdf 342 Kb 25-381_Diffusion.pdf

le 20 juin 2023 … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025…

Update : October 14, 2025

Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

pdf 6.50 Mb 2020-13779.pdf

public alors qu'ils sont en service ou, s'ils ne sont pas en service, alors qu'ils sont en uniforme ou qu'ils portent des insignes indiquant leur…

Update : January 6, 2023

Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

pdf 6.50 Mb 2020-13779.pdf

public alors qu'ils sont en service ou, s'ils ne sont pas en service, alors qu'ils sont en uniforme ou qu'ils portent des insignes indiquant leur…

Update : January 6, 2023

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.86 Mb PL_23-824-08W_MSSS.pdf

ca/id/eprint/9217/ https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/sante-services-sociaux/organismes-lies 3 Par ailleurs, en vertu de la Loi sur les services de…

Update : January 16, 2024

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.86 Mb PL_23-824-08W_MSSS.pdf

ca/id/eprint/9217/ https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/sante-services-sociaux/organismes-lies 3 Par ailleurs, en vertu de la Loi sur les services de…

Update : January 16, 2024

Depuis l'ouverture en décembre 2015 de l'Établissement de détention de Roberval : taux occupation, nombre agression physique entre détenus, nombre agression physique envers un agent des services correctionnels, nombre d'intrusion de drones

pdf 767 Kb 2024-14399.pdf

à consulter le site Quebec.ca au lien suivant. Il s’agit de la diffusion d’une réponse déjà transmise dans le cadre d’une demande d’accès à l’information :…

Update : January 17, 2025

Les correspondances entre les centres de services scolaires, entre les établissements d'enseignements et le ministère de l’Éducation, concernant la mise en place de la loi 94.

pdf 336 Kb 25-490_Diffusion.pdf

ats/Mandat-53261/index.html https://www.quebec.ca/premier-ministre/equipe/conseil-des-ministres/memoires-conseil-ministres/2024-2025#c341785 https://www.queb…

Update : November 4, 2025

Québec, a leader in aerospace

pdf 1.54 Mb Q25-09-04_OP_Aerospatial-EN-16sept25.pdf

525, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5R9 Québec.ca 418 649-2400 MRIQuebec mriquebec Québec boasts a complete aerospace ecosystem 235…

Update : September 17, 2025

Tout rapport d’analyse sur les demandes de modification des services éducatifs (demandes d’agrément) à L’Académie de la Vallée du Roy 100, rue des Trembles Lavaltrie (Québec) J5T 0G2 Code d’organisme : 648500

pdf 3.71 Mb 25-173_Diffusion.pdf

des adultes, art. 26 Services aux élèves • les services offerts sont adéquats pour la clientèle de l’établissement ; • les services offerts sont en cohérence…

Update : September 5, 2025

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Rapports financiers (TRAFICS) des CSS/CS pour les années scolaires 2016-2017 à 2023-2024 et les sommaires provinciaux des certifications finales des allocations budgétaires des Centres de services scolaires et des Commissions scolaires pour les années

Code de conduite des agents de la paix en services correctionnels

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux

Depuis l'ouverture en décembre 2015 de l'Établissement de détention de Roberval : taux occupation, nombre agression physique entre détenus, nombre agression physique envers un agent des services correctionnels, nombre d'intrusion de drones

Les correspondances entre les centres de services scolaires, entre les établissements d'enseignements et le ministère de l’Éducation, concernant la mise en place de la loi 94.

Québec, a leader in aerospace

Tout rapport d’analyse sur les demandes de modification des services éducatifs (demandes d’agrément) à L’Académie de la Vallée du Roy 100, rue des Trembles Lavaltrie (Québec) J5T 0G2 Code d’organisme : 648500

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